CAMIF CATALOGUES (Société Anonyme coopérative de consommation à capital variable)
Numéro de dépôt :
1606608
Date de dépôt :
27/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/07/2010
Présentation de la marque LA PALETTE DES JOUETS
Déposée le 27 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) CAMIF CATALOGUEScoopérative de consommation à capital variable
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA PALETTE DES JOUETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAMIF CATALOGUEScoopérative de consommation à capital variable domicilié(e) Trévins de Chauray, 79000 NIORT (dossier no 2179204) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2179204) - France.
La marque LA PALETTE DES JOUETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1606608.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAMIF CATALOGUES (Société Anonyme coopérative de consommation à capital variable) - Trévins de Chauray, 79000 NIORT (dossier no 2179204) - France
NONY & ASSOCIES - (dossier no 2179204) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01
Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2000 n°2179204 - Publication au BOPI 2000-07-26
Inscription le 8 novembre 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°164923 - Publication au BOPI 1993-11-08
Inscription le 22 février 2005 - Transmission totale de propriété n°408074 - Publication au BOPI 2005-02-22
Inscription le 25 juillet 2000 - Changement de dénomination n°304653 - Publication au BOPI 2000-07-25
Inscription le 25 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°304654 - Publication au BOPI 2000-07-25
Inscription le 15 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518862 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15
Papier, cartons, produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, matériel pour les artistes, matériel d'instruction et d'enseignement, cartes à jouer, publications, brochures, catalogues. Jeux, jouets, articles de gymnastique
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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